Glossaire

Ce Glossaire est une synthèse des termes utilisés par la SACD et présents dans les différents supports qui vous sont proposés.

NATURE DE L'ŒUVRE PREEXISTANTE

Genre de l'œuvre d'origine (musique, pièce de théâtre, roman, nouvelle...) qui a été créée avant celle dont il est question.

Une œuvre préexistante ne relève pas forcément du répertoire de la SACD.

NCIP

National Center of Intellectual Property of Belarus.
Centre de la propriété intellectuelle de Biélorussie.

NORWACO

Société norvégienne de gestion collective des droits des auteurs audiovisuels.